Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITTEL OLIGO-ELEMENTS ET MINERAUX NATURELS
VITTEL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96616915
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque VITTEL OLIGO-ELEMENTS ET MINERAUX NATURELS

Déposée le 19 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITTEL OLIGO-ELEMENTS ET MINERAUX NATURELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITTEL domicilié(e) Avenue des Thermes, 88800 VITTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 808 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL S.A. - France.

La marque VITTEL OLIGO-ELEMENTS ET MINERAUX NATURELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITTEL OLIGO-ELEMENTS ET MINERAUX NATURELS est expirée depuis le 19 mars 2006.

VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : MOENA , VITTELPACK , LEMTEA , TEA TIME ? , ASTROBUL , VAHINA , DJULIP , HEHO , ATRIUM , VITTEL TONIC


VITTEL S.A. Société Anonyme - Avenue des Thermes, 88800 VITTEL - France - SIREN 317808491


Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL S.A. - France


Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 3 avril 1997 - Concession de licence n°235256 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, désodorisants, gels, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions avant et après-rasage et, plus généralement, des lotions; dentifrices ; eaux de toilette, laits de toilette, talc, huiles de bains, poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les soins du corps et du visage.Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques, aliments pour bébés; emplâtres; maties pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base minérale et de fruits ou extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et, plus généralement, toutes boissons non alcoolisées; sirops et autres préparations pour faire des boissons; bières

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.