VITTEL FRANCE
Présentation de la marque VITTEL FRANCE
Déposée le 19 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITTEL FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VITTEL FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITTEL FRANCE est expirée depuis le 19 juillet 2003.
VITTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01
Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27
Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35