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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VITTEL
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VITTEL FORME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITTEL FORME
VITTEL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1380009
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
MIRECOURT
Date d'expiration :
23/05/2006

Présentation de la marque VITTEL FORME

Déposée le 23 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT), la marque française « VITTEL FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITTEL domicilié(e) Avenue des Thermes, 88800 VITTEL (dossier no 2069212) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 808 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2069212) - France.

La marque VITTEL FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITTEL FORME est expirée depuis le 23 mai 2006.

VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : MOENA , VITTELPACK , LEMTEA , TEA TIME ? , ASTROBUL , VAHINA , DJULIP , HEHO , ATRIUM , VITTEL TONIC


VITTEL S.A. (Société Anonyme) - Avenue des Thermes, 88800 VITTEL (dossier no 2069212) - France - SIREN 317808491


CABINET NUSS - (dossier no 2069212) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Renouvellement sans limitation le 22 mai 1996 n°2069212 - Publication au BOPI 1996-05-22

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Eau minérale naturelle Services rendus dans le cadre d'établissements et/ou de soins destinés à redonner ou à améliorer la forme physique, intellectuelle et psychique des individus et tous services s'y rapportant tels que notamment hôtellerie, restauration, activités de sport, de détente, cures, établissemnent d'un bilan de santé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.