Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITTEL EAU MINERALE NATURELLE NATURAL MINERAL WATER
VITTEL S.A.

Numéro de dépôt :
97678161
Date de dépôt :
14/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2007

Présentation de la marque VITTEL EAU MINERALE NATURELLE NATURAL MINERAL WATER

Déposée le 14 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITTEL EAU MINERALE NATURELLE NATURAL MINERAL WATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITTEL domicilié(e) Avenue des Thermes - BP 43, 88805 VITTEL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 808 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL S.A. - France.

La marque VITTEL EAU MINERALE NATURELLE NATURAL MINERAL WATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITTEL EAU MINERALE NATURELLE NATURAL MINERAL WATER est expirée depuis le 14 mai 2007.

VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : MOENA , VITTELPACK , LEMTEA , TEA TIME ? , ASTROBUL , VAHINA , DJULIP , HEHO , ATRIUM , VITTEL TONIC


VITTEL S.A. - Avenue des Thermes - BP 43, 88805 VITTEL CEDEX - France - SIREN 317808491


Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruit; sirops et autres préparations pour faire des boissons