Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LAIT DE FRUITS
VITTEL S.A.

Numéro de dépôt :
1310481
Date de dépôt :
25/10/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2004

Présentation de la marque LAIT DE FRUITS

Déposée le 25 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAIT DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITTEL domicilié(e) Avenue des Thermes, 88800 VITTEL (dossier no 2039375) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 808 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2039375) - France.

La marque LAIT DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LAIT DE FRUITS est expirée depuis le 25 octobre 2004.

VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : MOENA , VITTELPACK , LEMTEA , TEA TIME ? , ASTROBUL , VAHINA , DJULIP , HEHO , ATRIUM , VITTEL TONIC


VITTEL S.A. - Avenue des Thermes, 88800 VITTEL (dossier no 2039375) - France - SIREN 317808491


CABINET NUSS - (dossier no 2039375) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1994 n°2039375 - Publication au BOPI 1994-10-20

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Boissons de fruits.