Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BOISSON AU THE QUI SE BOIT GLACEE
VITTEL SA

Numéro de dépôt :
1267825
Date de dépôt :
06/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2004
LA BOISSON AU THE QUI SE BOIT GLACEE de VITTEL

Présentation de la marque LA BOISSON AU THE QUI SE BOIT GLACEE

Déposée le 6 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BOISSON AU THE QUI SE BOIT GLACEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITTEL domicilié(e) 88800 VITTEL (dossier no 2031832) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 808 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2031832) - France.

La marque LA BOISSON AU THE QUI SE BOIT GLACEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BOISSON AU THE QUI SE BOIT GLACEE est expirée depuis le 6 avril 2004.

VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : MOENA , VITTELPACK , LEMTEA , TEA TIME ? , ASTROBUL , VAHINA , DJULIP , HEHO , ATRIUM , VITTEL TONIC


VITTEL SA - 88800 VITTEL (dossier no 2031832) - France - SIREN 317808491


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2031832) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Renouvellement sans limitation le 5 avril 1994 n°2031832 - Publication au BOPI 1994-04-05

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Boissons à base de thé et préparations pour faire des boissons à base de thé.