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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VITTEL
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HEPAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEPAR
VITTEL S.A.

Numéro de dépôt :
1364633
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2006
HEPAR de VITTEL

Présentation de la marque HEPAR

Déposée le 18 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEPAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITTEL domicilié(e) Avenue des Thermes, 88800 VITTEL (dossier no 2071409) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 808 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2071409) - France.

La marque HEPAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEPAR est expirée depuis le 18 juillet 2006.

VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : MOENA , VITTELPACK , LEMTEA , TEA TIME ? , ASTROBUL , VAHINA , DJULIP , HEHO , ATRIUM , VITTEL TONIC


VITTEL S.A. - Avenue des Thermes, 88800 VITTEL (dossier no 2071409) - France - SIREN 317808491


CABINET NUSS - (dossier no 2071409) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Renouvellement sans limitation le 26 juin 1996 n°2071409 - Publication au BOPI 1996-06-26

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Eaux minérales.