Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VITTEL
/
DELICES-TONIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICES-TONIC
VITTEL S.A.

Numéro de dépôt :
1300206
Date de dépôt :
22/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2005

Présentation de la marque DELICES-TONIC

Déposée le 22 février 1985 par la Société Anonyme (SA) VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICES-TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITTEL domicilié(e) Avenue des Thermes, 88800 VITTEL (dossier no 2044926) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 808 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2044926) - France.

La marque DELICES-TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICES-TONIC est expirée depuis le 22 février 2005.

VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : MOENA , VITTELPACK , LEMTEA , TEA TIME ? , ASTROBUL , VAHINA , DJULIP , HEHO , ATRIUM , VITTEL TONIC


VITTEL S.A. - Avenue des Thermes, 88800 VITTEL (dossier no 2044926) - France - SIREN 317808491


CABINET NUSS - (dossier no 2044926) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Renouvellement sans limitation le 21 février 1995 n°2044926 - Publication au BOPI 1995-02-21

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Eaux minérales ou gazeuses, limonades, sirops jus de fruits, sodas et toutes boissons non alcooliques.