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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VITTEL
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DELICES-ORANGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICES-ORANGE
VITTEL S.A.

Numéro de dépôt :
1300205
Date de dépôt :
22/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2005

Présentation de la marque DELICES-ORANGE

Déposée le 22 février 1985 par la Société Anonyme (SA) VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICES-ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITTEL domicilié(e) Avenue des Thermes, 88800 VITTEL (dossier no 2044925) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 808 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2044925) - France.

La marque DELICES-ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICES-ORANGE est expirée depuis le 22 février 2005.

VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : MOENA , VITTELPACK , LEMTEA , TEA TIME ? , ASTROBUL , VAHINA , DJULIP , HEHO , ATRIUM , VITTEL TONIC


VITTEL S.A. - Avenue des Thermes, 88800 VITTEL (dossier no 2044925) - France - SIREN 317808491


CABINET NUSS - (dossier no 2044925) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Renouvellement sans limitation le 21 février 1995 n°2044925 - Publication au BOPI 1995-02-21

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Limonades, sirops, jus de fruits, sodas et toutes boissons non alcooliques, à base d'orange.