Déposée le 3 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) VITTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (),
la marque française « CLEARPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITTEL domicilié(e) Avenue des Thermes, 88800 VITTEL (France) (dossier no 2069749) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 808 491 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2069749) - France.
La marque CLEARPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VITTEL S.A. (Société Anonyme) - Avenue des Thermes, 88800 VITTEL (France) (dossier no 2069749) - France - SIREN 317808491
CABINET NUSS - (dossier no 2069749) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46
Renouvellement sans limitation le 30 mai 1996 n°2069749 - Publication au BOPI 1996-05-30
Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27
Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07
Emballages et matériel d'emballage en papier, en carton, en matière plastique;emballages et matériel d'emballage en papier ou en carton combiné avec de la matière plastique; emballages et matériel d'emballage pour le conditionnement de liquides alimentaires ou médicaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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