VITTAVI Société Mutualiste régie par le Code de la Mutualité
Numéro de dépôt :
3565498
Date de dépôt :
28/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/03/2018
Présentation de la marque Groupe Vittavi mutualité
Déposée le 28 mars 2008 par la société VITTAVI Société Mutualiste régie par le Code de la Mutualité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Groupe Vittavi mutualité »
Le déposant est la société VITTAVI Société Mutualiste régie par le Code de la Mutualité domicilié(e) ayant son siège social, 104 avenue Jean Rieux, BP 55876,31506 TOULOUSE Cedex 5 - 31506 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 584 980 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX - 31522 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe Vittavi mutualité est expirée depuis le 28 mars 2018.
VITTAVI Société Mutualiste régie par le Code de la Mutualité - ayant son siège social, 104 avenue Jean Rieux, BP 55876,31506 TOULOUSE Cedex 5 - 31506 - France - SIREN 775584980
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX - 31522 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; CDRom ; logiciels ; étuis à lunettes.
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs à savoir autocollants ; articles de bureau sauf mobilier ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastique.
Malles et valises ; parapluies ; parasols ; portefeuilles ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de plage.
Vêtements ; chemises ; foulards ; cravates.
Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à des buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; services de données informatiques à savoir : service de saisie, de compilation de données informatiques.
Assurances ; assurances maladie, assurances sur la vie, assurances contre les accidents, assurances visant à la prévention des risques sociaux liés à la maladie ou à l'accident, assurances contre l'incendie, assurances contre le vol, assurances multirisques habitation, assurances responsabilité civile. Services de mutuelles.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès informatique mondial ; services d'affichage électronique ; services de messagerie électronique.
Informations en matière d'éducation ou de divertissement ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions ; réservations des places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services d'éducation dans le domaine de la santé.
Services de santé ; informations en matière de santé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Groupe Vittavi mutualité"
