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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITTAL FINANCES
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RIOU FLAT GLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIOU FLAT GLASS
VITTAL FINANCES, SAS

Numéro de dépôt :
3976563
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/01/2023
RIOU FLAT GLASS de VITTAL FINANCES

Présentation de la marque RIOU FLAT GLASS

Déposée le 14 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITTAL FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RIOU FLAT GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITTAL FINANCES domicilié(e) Chemin des Allais - 27350 - CAUVERVILLE EN ROUMOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 292 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'avocats FIDAL, Delphine LE CADRE domicilié(e) 91 Avenue Antoine de Saint-Exupéry, BP 850 - 76235 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France.

La marque RIOU FLAT GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIOU FLAT GLASS est expirée depuis le 14 janvier 2023.

VITTAL FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : rDesign , RFG , RIOU GLASS , Rglass , PYROSEARCH , CALORGLASS , Rglass , RIOU glass , DBSEARCH , rTherm


VITTAL FINANCES, SAS - Chemin des Allais - 27350 - CAUVERVILLE EN ROUMOIS - France - SIREN 503292575


Société d'avocats FIDAL, Delphine LE CADRE - 91 Avenue Antoine de Saint-Exupéry, BP 850 - 76235 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Verre de base, verre plat, verre flotté, verre feuilleté et multi-feuilleté pour la protection des biens et des personnes ; verre trempé pour la sécurité, notamment contre le bris ou l'effraction ; verre pare-balle anti-explosion ; verre de protection contre le feu ; verre armé ; verre pour l'isolation thermique ; verre pour l'isolation acoustique ; verre pour l'isolation solaire ; verre autonettoyant ; verre pour la construction (bâtiment, plancher, cloisons, baies, mobilier sanitaire, mobilier urbain, etc) ; verre de construction pour panneaux solaires ; verre (vitres) pour panneaux solaires ; verre simple pour double vitrages ou pour vitrages multiples.

Vitrines, meubles en verre, verre argenté, miroir, étagères en verre.

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre pour le bâtiment) ; verre pour vitres de véhicules ; verre émaillé (de toutes les couleurs) ; verre sérigraphié ; verre décoratif.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, tous ces services étant relatifs au domaine des produits verriers ; services d'informations et de conseils en matière de choix des produits verriers et de calcul des performances énergétiques des produits verriers, ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données informatiques ou à partir d'Internet.

Recherche, conception et développement de nouveaux produits portant sur le verre ; études de projets techniques personnalisées aux besoins du client ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels relatifs au domaine des produits verriers, notamment de logiciels de calcul des performances énergétiques des produits verriers.