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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vittal Finances
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CALORGLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALORGLASS
Vittal Finances, SAS

Numéro de dépôt :
4057082
Date de dépôt :
24/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2023
CALORGLASS de Vittal Finances

Présentation de la marque CALORGLASS

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vittal Finances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALORGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vittal Finances domicilié(e) Chemin des Allais - 27350 - CAUVERVILLE EN ROUMOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bastien Masson domicilié(e) 1 rue Claude Bloch - 14000 - Caen - France.

La marque CALORGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALORGLASS est expirée depuis le 24 décembre 2023.

Vittal Finances a également déposé les autres marques suivantes : rDesign , RFG , RIOU GLASS , Rglass , PYROSEARCH , Rglass , RIOU glass , DBSEARCH , RIOU FLAT GLASS , rTherm


Vittal Finances, SAS - Chemin des Allais - 27350 - CAUVERVILLE EN ROUMOIS - France


M. Bastien Masson - 1 rue Claude Bloch - 14000 - Caen - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Verre de base, verre plat, verre flotté, verre feuilleté et multi-feuilleté pour la protection des biens et des personnes ; verre trempé pour la sécurité, notamment contre le bris ou l'effraction ; verre pare-balle anti-explosion ; verre de protection contre le feu ; verre armé ; verre pour l'isolation thermique ; verre pour l'isolation acoustique ; verre pour l'isolation solaire ; verre autonettoyant ; verre pour la construction (bâtiment, plancher, cloisons, baies, mobilier sanitaire, mobilier urbain, etc) ; verre de construction pour panneaux solaires ; verre (vitres) pour panneaux solaires, verre simple pour double vitrages ou vitrages multiples ; verre chauffant ;

Vitrines, meubles en verre, verre argenté, miroir, étagères en verre ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre pour le bâtiment) ; verre pour vitres de véhicules ; verre émaillé (de toutes les couleurs) ; verre sérigraphié ; verre décoratif ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, tous ces services étant relatifs au domaine des produits verriers ; services d'informations et de conseils en matière de choix des produits verriers et de calcul des performances énergétiques des produits verriers, ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données informatiques ou à partir d'Internet ;

Recherche, conception et développement de nouveaux produits portant sur le verre ; études de projets techniques personnalisées aux besoins du client ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels relatifs au domaine des produits verriers, notamment de logiciels de calcul des performances énergétiques des produits verriers.