Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LACT
M. Vitry Grégoire
Mme de SCORRAILLE Claude

Numéro de dépôt :
4091282
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2024
LACT de Vitry Grégoire

Présentation de la marque LACT

Déposée le 16 mai 2014 par monsieur Vitry Grégoire et madame de SCORRAILLE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Les déposants sont monsieur Vitry Grégoire domicilié(e) 132 rue Montmartre - 75002 - PARIS - France et madame de SCORRAILLE Claude domicilié(e) 132, rue Montmartre - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vitry Grégoire domicilié(e) 132 rue Montmartre - 75002 - PARIS - France.

La marque LACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LACT est expirée depuis le 16 mai 2024.


M. Vitry Grégoire - 132 rue Montmartre - 75002 - PARIS - France

Mme de SCORRAILLE Claude - 132, rue Montmartre - 75002 - PARIS - France


M. Vitry Grégoire - 132 rue Montmartre - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

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