Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE ROUGET DE LISLE
Numéro de dépôt :
1053121
Date de dépôt :
22/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib Lons le Saunier
Présentation de la marque LE ROUGET DE LISLE
Déposée le 22 août 1977 par VITREY Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Lons le Saunier), la marque française « LE ROUGET DE LISLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE ROUGET DE LISLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE ROUGET DE LISLE est expirée depuis le 22 août 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001