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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITRAUX DECORS
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VITRAUX DECORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITRAUX DECORS
VITRAUX DECORS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1349602
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
26/09/1995

Présentation de la marque VITRAUX DECORS

Déposée le 26 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITRAUX DECORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « VITRAUX DECORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITRAUX DECORS domicilié(e) La Combe, Route du Col de Leschaux, 74320 SEVRIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque VITRAUX DECORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITRAUX DECORS est expirée depuis le 26 septembre 1995.


VITRAUX DECORS, Société à Responsabilité Limitée - La Combe, Route du Col de Leschaux, 74320 SEVRIER. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.