Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TABLEAU LUMIERE
Monsieur VITRANT Christian

Numéro de dépôt :
1379633
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1996

Présentation de la marque LE TABLEAU LUMIERE

Déposée le 14 novembre 1986 par monsieur VITRANT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TABLEAU LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VITRANT Christian domicilié(e) ARCONSAT, 63250 CHABRELOCHE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque LE TABLEAU LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TABLEAU LUMIERE est expirée depuis le 14 novembre 1996.


Monsieur VITRANT Christian - ARCONSAT, 63250 CHABRELOCHE. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, notamment des tableaux de peinture à effet spécial.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.