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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITRAILFRANCE (anciennement ateliers avice
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v-p-S.com
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

v-p-S.com
VITRAILFRANCE (anciennement ateliers avice), SAS

Numéro de dépôt :
3248515
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2023
v-p-S.com de VITRAILFRANCE (anciennement ateliers avice

Présentation de la marque v-p-S.com

Déposée le 26 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITRAILFRANCE (anciennement ateliers avice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « v-p-S.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITRAILFRANCE (anciennement ateliers avice domicilié(e) 17 RUE DE TASCHER - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 030 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VITRAILFRANCE domicilié(e) 17 RUE DE TASCHER - 72000 - LE MANS - France.

La marque v-p-S.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque v-p-S.com est expirée depuis le 26 septembre 2023.


VITRAILFRANCE (anciennement ateliers avice), SAS - 17 RUE DE TASCHER - 72000 - LE MANS - France - SIREN 317030450


VITRAILFRANCE - 17 RUE DE TASCHER - 72000 - LE MANS - France


Inscription le 29 mars 2005 - Rejet partiel n°409738 - Publication au BOPI 2005-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2532856 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-06-20

Installation de – verres de protection. – verres de décoration. – parois de verre immeuble et autres produits verriers. Verres pour la construction, à savoir : verres de protection, verres de decoration ; parois de verres pour immeubles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.