Déposée le 9 juillet 2002 par VITRAIL CONCEPT (SARL SCOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « VITRAIL CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est VITRAIL CONCEPT (SARL SCOP) domicilié(e) 24 rue St James,33000 Bordeaux - 33000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITRAIL CONCEPT domicilié(e) 24 rue St JAMES,33000 BORDEAUX - 33000 - France.
La marque VITRAIL CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITRAIL CONCEPT est expirée depuis le 9 juillet 2012.
VITRAIL CONCEPT (SARL SCOP) - 24 rue St James,33000 Bordeaux - 33000 - France
VITRAIL CONCEPT - 24 rue St JAMES,33000 BORDEAUX - 33000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Couleurs, vernis et laques, à savoir : produits résultant de la fusion du verre pour décorateur sur verre. Métaux précieux et leurs alliages, à savoir : insertion de métaux, notamment précieux sur/dans du verre de décoration. Meubles, glaces, miroirs, verres ou miroirs décorés par diverses insertions. Ustensiles et récipients pour la cuisine, ustensiles de cuisine en verre fusionnés et thermoformés.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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