Déposée par voie électronique le 8 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITRAGES ISOLANTS DE COTE D'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RIOU GLASS VICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-05 du 30 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITRAGES ISOLANTS DE COTE D'OR domicilié(e) route de saulieu - 21320 - POUILLY EN AIXOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 399 792 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITRAGES ISOLANTS DE COTE D'OR, Mme. Christine FERON domicilié(e) route de saulieu - 21320 - POUILLY EN AIXOIS - France.
La marque RIOU GLASS VICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146792.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIOU GLASS VICO arrivera à expiration en date du 8 janvier 2025.
VITRAGES ISOLANTS DE COTE D'OR, SAS - route de saulieu - 21320 - POUILLY EN AIXOIS - France - SIREN 750399792
VITRAGES ISOLANTS DE COTE D'OR, Mme. Christine FERON - route de saulieu - 21320 - POUILLY EN AIXOIS - France
Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Verre de base ; verre plat ; verre flotté ; verre feuilleté et multifeuilleté pour la protection des biens et des personnes ; verres trempés pour la sécurité notamment contre le bris ; l'effraction ; verre pare-balle anti explosion ; verre de protection contre le feu ; verre armé ; verres pour l'isolation thermique, acoustique et solaire ; verre auto nettoyant ; verre pour la construction (bâtiment, plancher, baies, mobiliers sanitaires, mobiliers urbains) verres de construction pour panneaux solaires ; verres (vitres) pour panneaux solaires ; verre simple pour double vitrage ; vitrages multiples ; verres chauffant ;
Verre brut mi ouvré (à l'exception du verre pour le bâtiment) ; verre pour vitre de véhicule ; verre émaillé (de toutes les couleurs) verre sérigraphié ; verre décoratif ;
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, ces services étant relatifs au domaine des produits verriers ; services d'informations et de conseils en matière de choix des produits verriers et de calcul des performances énergétiques des ; produits verriers, ces services étant susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données informatiques ou à partir d'Internet ;
Recherche, conception et développement de nouveaux produits portant sur le verre ; études de projets techniques personnalisées aux besoins du client ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels relatifs au domaine des produits verriers, notamment de ; logiciels de calcul des performances énergétiques des produits verriers.
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