Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST Sécuri Teinte
VITRAGES DE SECURITE DU SUD (S.A.)

Numéro de dépôt :
96606650
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
12/01/2006

Présentation de la marque ST Sécuri Teinte

Déposée le 12 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) VITRAGES DE SECURITE DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « ST Sécuri Teinte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITRAGES DE SECURITE DU SUD domicilié(e) Rue de l'Artisanat - Z.I. de Plaisance, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 790 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian VIGNOZZI V2S Vitrages de Sécurité du Sud - France.

La marque ST Sécuri Teinte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST Sécuri Teinte est expirée depuis le 12 janvier 2006.

VITRAGES DE SECURITE DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : Serac , Serafix , ST Sécuri Teinte , AB 290 , Stop'Vision , BodyCare Stadium


VITRAGES DE SECURITE DU SUD (S.A.) - Rue de l'Artisanat - Z.I. de Plaisance, 11100 NARBONNE - France - SIREN 378790893


Monsieur Christian VIGNOZZI V2S Vitrages de Sécurité du Sud - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Vitrage de sécurité de couleur