STOP'ECLAT
Présentation de la marque STOP'ECLAT
Déposée le 17 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITRAGE DE SECURITE DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « STOP'ECLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STOP'ECLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STOP'ECLAT arrivera à expiration en date du 17 juin 2029.
VITRAGE DE SECURITE DU SUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409426 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-05
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2019 n°2729747 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-31