Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUATRIMARINE
VITRAC Dominique Marie

Numéro de dépôt :
92436773
Date de dépôt :
09/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2002

Présentation de la marque AQUATRIMARINE

Déposée le 9 octobre 1992 par VITRAC Dominique Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUATRIMARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est VITRAC Dominique Marie, domicilié(e) Hameau de Carpalone, 20137 PORTO VECHIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITRAC Dominique - France.

La marque AQUATRIMARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATRIMARINE est expirée depuis le 9 octobre 2002.


VITRAC Dominique Marie - Hameau de Carpalone, 20137 PORTO VECHIO - France


VITRAC Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Construction et réparation en pleine mer d'un module d'élevage d'aquaculture