Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITR'ART
/
VITR'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITR'ART
VITR'ART (Sarl)

Numéro de dépôt :
1339925
Date de dépôt :
23/12/1985
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
23/12/1995
VITR\'ART de VITR\'ART

Présentation de la marque VITR'ART

Déposée le 23 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITR'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « VITR'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITR'ART domicilié(e) 13, rue du Petit Saint-Martin, 37000 TOURS. - France.

La marque VITR'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITR'ART est expirée depuis le 23 décembre 1995.


VITR'ART (Sarl) - 13, rue du Petit Saint-Martin, 37000 TOURS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Glaces, miroirs, verrerie d'art, vitraux.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.