Marque renouvelée - Marque en vigueur

Terra seca
Vitou Michel

Numéro de dépôt :
3368363
Date de dépôt :
28/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2025
Terra seca de Vitou Michel

Présentation de la marque Terra seca

Déposée le 28 juin 2005 par Vitou Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terra seca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est Vitou Michel domicilié(e) 31 Bd de la Perruque - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Vitou Michel domicilié(e) 31 Bd de la Perruque - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Terra seca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terra seca arrivera à expiration en date du 28 juin 2025.

Vitou Michel a également déposé les autres marques suivantes : Terra seca


Vitou Michel - 31 Bd de la Perruque - 34000 - MONTPELLIER - France


M. Vitou Michel - 31 Bd de la Perruque - 34000 - MONTPELLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Renouvellement sans limitation le 17 août 2015 n°2595247 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-17

– jeux de cartes 7 familles. – produits agricoles, horticole, ni préparé, ni transformés. Semences (graines). – éducation ; formation ; divertissement : activités culturelles. Information en matière de divertissement. Publication de livres prêt de livres. Organisation et conduite de colloque, conférences ou congrés. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.