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Marques déposées par la société VITOU LUC LOUIS-PAUL
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SARDANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARDANE
VITOU LUC LOUIS-PAUL

Numéro de dépôt :
3167270
Date de dépôt :
29/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2012
SARDANE de VITOU LUC LOUIS-PAUL

Présentation de la marque SARDANE

Déposée le 29 mai 2002 par la société VITOU LUC LOUIS-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SARDANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la société VITOU LUC LOUIS-PAUL domicilié(e) CHEMIN DU LAVOIR,66190 COLLIOURE - 66190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 776 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LUC VITOU domicilié(e) CHEMIN DU LAVOIR,66190 COLLIOURE - 66190 - France.

La marque SARDANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARDANE est expirée depuis le 29 mai 2012.


VITOU LUC LOUIS-PAUL - CHEMIN DU LAVOIR,66190 COLLIOURE - 66190 - France - SIREN 381776145


Mr LUC VITOU - CHEMIN DU LAVOIR,66190 COLLIOURE - 66190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de lit, linge de maison, linge de table. Rideaux en matières textiles. Couvertures de voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.