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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VITOS ETABLISSEMENTS VITOUX
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VITOS ETABLISSEMENTS VITOUX, (S.A.) 42, rue de la Paix, 10000 TROYES.

Numéro de dépôt :
1246982
Date de dépôt :
03/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1993
Marque figurative de VITOS ETABLISSEMENTS VITOUX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) VITOS ETABLISSEMENTS VITOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITOS ETABLISSEMENTS VITOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246982.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 octobre 1993.

VITOS ETABLISSEMENTS VITOUX a également déposé les autres marques suivantes : BELGRAND , CRAWL , COUPE DAVIS , VD , CARAVELLE , SAINTFIL , CRAWL , CAMÉE , VITOGRAPH , VITOS


VITOS ETABLISSEMENTS VITOUX, (S.A.) 42, rue de la Paix, 10000 TROYES. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Inscription - Transmission de propriété n°32582 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10718 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°10719 - Publication au BOPI

Tous articles textiles en général, tissus en tous genres et de toutes matières, vêtements confectionnés de toutes sortes, lingerie de corps et de ménage, sous-vêtements, survêtements, tous articles de bonneterie en tous genres et d'une façon générale tous articles servant à l'habillement humain.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.