Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELGRAND
VITOS ETABLISSEMENTS VITOUX, (S.A.), 42, rue de la Paix, 10000 TROYES.

Numéro de dépôt :
1174160
Date de dépôt :
03/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BELGRAND

Déposée le 3 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) VITOS ETABLISSEMENTS VITOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELGRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITOS ETABLISSEMENTS VITOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque BELGRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BELGRAND est expirée depuis le 3 juillet 1991.

VITOS ETABLISSEMENTS VITOUX a également déposé les autres marques suivantes : CRAWL , COUPE DAVIS , VD , CARAVELLE , SAINTFIL , CRAWL , CAMÉE , VITOGRAPH , VITOS , CORALSEA


VITOS ETABLISSEMENTS VITOUX, (S.A.), 42, rue de la Paix, 10000 TROYES. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47

Inscription - Transmission de propriété n°32582 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10718 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°10719 - Publication au BOPI

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.