Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VITOGAZ
/
RUBIS GAZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBIS GAZ
VITOGAZ, société anonyme

Numéro de dépôt :
3155576
Date de dépôt :
25/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2022
RUBIS GAZ de VITOGAZ

Présentation de la marque RUBIS GAZ

Déposée le 25 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) VITOGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIS GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITOGAZ domicilié(e) 100 Terrasse Boieldieu, Tour Franklin - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 048 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque RUBIS GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBIS GAZ est expirée depuis le 25 mars 2022.

VITOGAZ a également déposé les autres marques suivantes : HP TRADING , CORSICARTA , EFFICACITE ENERGETIQUE PAR VITOGAZ , KREYOIL , GAZELLA , RUBIS GAZ


VITOGAZ, société anonyme - 100 Terrasse Boieldieu, Tour Franklin - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 552048811


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Inscription le 3 août 2006 - Changement d'adresse n°438372 - Publication au BOPI 2006-08-03

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2011 n°2483485 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-08

Inscription le 11 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590547 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11

Inscription le 22 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746343 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22

Tous combustibles pour gazogènes, bois naturel (combustibles) , bois torréfié (combustibles) , charbon de bois (combustibles) , mélange de charbon de bois et de charbon minéral (combustibles) , agglomérés de menus charbons minéraux (combustibles) , végétaux (combustibles) , tourbes (combustibles) , essences (carburant) , gaz liquéfiés dérivés du pétrole (combustibles) , pétrole (combustibles) , tous autres gaz (combustibles) .