Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZELLA
VITOGAZ (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98732440
Date de dépôt :
14/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/05/2008

Présentation de la marque GAZELLA

Déposée le 14 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) VITOGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GAZELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITOGAZ domicilié(e) Le Lafayette, 2 place des Vosges, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 084 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque GAZELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZELLA est expirée depuis le 14 mai 2008.

VITOGAZ a également déposé les autres marques suivantes : HP TRADING , CORSICARTA , EFFICACITE ENERGETIQUE PAR VITOGAZ , KREYOIL , RUBIS GAZ , RUBIS GAZ


VITOGAZ (société anonyme) - Le Lafayette, 2 place des Vosges, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 552084811


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 3 août 2006 - Changement d'adresse n°438372 - Publication au BOPI 2006-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Tous combustibles pour gazogènes, bois naturel, bois torréfié, charbon de bois, mélange de charbon de bois et de charbon minéral, agglomérés de menus charbons minéraux végétaux, tourbes et sciures de bois, essences, pétroles et en particulier des gaz liquéfiés dérivés du pétrole et tous autres gaz combustibles. Réservoirs en métal. Réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.