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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VITOGAZ
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CORSICARTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORSICARTA
VITOGAZ, société anonyme

Numéro de dépôt :
3881673
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/12/2021
CORSICARTA de VITOGAZ

Présentation de la marque CORSICARTA

Déposée le 14 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) VITOGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CORSICARTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITOGAZ domicilié(e) 100 Terrasse Boieldieu - Tour Franklin - 92800 - Puteaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 048 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque CORSICARTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORSICARTA est expirée depuis le 14 décembre 2021.

VITOGAZ a également déposé les autres marques suivantes : HP TRADING , EFFICACITE ENERGETIQUE PAR VITOGAZ , KREYOIL , RUBIS GAZ , GAZELLA , RUBIS GAZ


VITOGAZ, société anonyme - 100 Terrasse Boieldieu - Tour Franklin - 92800 - Puteaux - France - SIREN 552048811


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 3 février 2014 - Changement de dénomination n°617665 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Cartes magnétiques, cartes de crédit, cartes de débit, cartes magnétiques prépayées permettant à son titulaire de régler l'achat de produits ou de rémunérer des services ; cartes à puce ; cartes de fidélité magnétiques ou à mémoire ou à microprocesseur ;

Cartes de fidélité (en carton ou en matière plastique) ;

Publicité ; vente au détail de carburants, combustibles, fiouls, gaz de pétrole liquéfiés ; gestion administrative et commerciale de stations-services ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation de gaz ou de pétrole ; conseils et informations commerciales sur les consommations en énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et prévisions de consommation ; aide à la direction des affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; analyse du prix de revient ; traitement administratif de commandes d'achats ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; démonstration de produits ; établissement de statistiques ; étude de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; recherche de marchés ; promotion des ventes pour des tiers (assistance commerciale) ;

Emission et mise à disposition de coupons, de titres de services et cartes de réduction, chèques cadeaux, bons d'achat, cartes de fidélité (services financiers) ; gestion d'avantages financiers liés à l'utilisation d'une carte de fidélité ;

Stations-services (remplissage en carburant et entretien).