Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITOCONFIANCE A VOS COTES AU QUOTIDIEN
VITOGAZ FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4096442
Date de dépôt :
06/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2024
VITOCONFIANCE A VOS COTES AU QUOTIDIEN de VITOGAZ FRANCE

Présentation de la marque VITOCONFIANCE A VOS COTES AU QUOTIDIEN

Déposée par voie électronique le 6 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITOGAZ FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITOCONFIANCE A VOS COTES AU QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITOGAZ FRANCE domicilié(e) 100 Terrasse Boieldieu, Tour Franklin - 92800 - Puteaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 069 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque VITOCONFIANCE A VOS COTES AU QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096442.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITOCONFIANCE A VOS COTES AU QUOTIDIEN est expirée depuis le 6 juin 2024.

VITOGAZ FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STAR O GAZ , VITOZECO , LE PROPANE CANALISÉ POUR UN BIEN-ÊTRE PARTAGÉ , LE CLUB VITOGAZ , LE CLUB VITOGAZ , Formule “ DUO ” , VITORESEAU , STAROGAZ


VITOGAZ FRANCE, Société par actions simplifiée - 100 Terrasse Boieldieu, Tour Franklin - 92800 - Puteaux - France - SIREN 323069112


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Brochures, catalogues, circulaires, imprimés, journaux, magazines, livres, livrets, manuels, matériel d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils), périodiques, revues (périodiques), traitant du domaine énergétique ou des économies d'énergie ; fiches techniques de produits relatifs au domaine énergétique ou des économies d'énergie ;

Gestion des affaires commerciales dans le domaine énergétique ou des économies d'énergie, gestion administrative de réseaux de distribution d'énergie, analyse de prix de revient dans le domaine énergétique ou des économies d'énergie ; services de conseils et d'aide pour la direction des affaires, informations et renseignements d'affaires dans le domaine énergétique ou des économies d'énergie ; études de marché dans le domaine énergétique ou des économies d'énergie ; publicité dans le domaine énergétique ou des économies d'énergie ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine énergétique ou des économies d'énergie ; affichages, diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine énergétique ou des économies d'énergie ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de foires et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine énergétique ou des économies d'énergie ; location d'espaces publicitaires dans le domaine énergétique ou des économies d'énergie ; services de communication commerciale, tels que mercatique directe, promotion, stimulation, marchandisage dans le domaine énergétique ou des économies d'énergie ; organisation de toute manifestation promotionnelle et de communication événementielle à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine énergétique ou des économies d'énergie ; services d'approvisionnement (achat de produits et services pour d'autres entreprises) de carburants, de combustibles (y compris les essences pour moteurs) et de gaz de pétrole liquéfiés (notamment butane et propane) ; vente au détail de gaz, de combustibles, de lubrifiants, d'huiles, d'essence, de mazout, de gaz naturel, de carburants ; gestion administrative et commerciale de stations-services ;

Services de communications par réseaux informatiques, par réseau mondial de télécommunication, dans le domaine énergétique ou des économies d'énergie ; communications par terminaux d'ordinateurs, par téléphone, par voie télématique, par réseaux informatiques, dans le domaine énergétique ou des économies d'énergie ; fourniture d'accès à un site Internet/Extranet permettant la gestion de l'énergie, la réalisation de bilans, de diagnostics énergétiques, en vue de l'optimisation et l'amélioration de l'efficacité énergétique dans toutes installations ; services de transmission et de diffusion de données, de messages, d'images, d'informations et de toutes autres données par voie électronique au moyen d'Internet et Extranet, télématique et informatique, dans le domaine énergétique ou des économies d'énergie ; services de messagerie et de courriers électroniques dans le domaine énergétique ou des économies d'énergie ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication mondiale, à des portails de sites de télécommunication, dans le domaine énergétique ou des économies d'énergie.