Déposée le 25 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITOGAZ FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Formule “ DUO ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITOGAZ FRANCE domicilié(e) 100 Terrasse Boieldieu, Tour Franklin - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 069 112 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque Formule “ DUO ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VITOGAZ FRANCE, Société par actions simplifiée - 100 Terrasse Boieldieu, Tour Franklin - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 323069112
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04
Inscription le 3 août 2006 - Changement d'adresse n°438372 - Publication au BOPI 2006-08-03
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Inscription le 7 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619847 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-07
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2015 n°2584155 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-14
Tous combustibles pour gazogènes, bois naturel (combustibles) ; bois torréfié (combustibles) ; charbon de bois (combustibles) ; mélange de charbon de bois et de charbon minéral (combustibles) ; agglomérés de menus charbons minéraux végétaux (combustibles) ; tourbes (combustibles) ; sciure de bois (combustibles) ; essences, pétroles et en particulier des gaz liquéfiés dérivés du pétrole et tous autres gaz combustibles. Service de distribution publique ou privée d'énergie, de gaz combustible et de gaz propane.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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