Marque enregistrée - Marque en vigueur

This is not a wine This is not wine. Note wine Not wine
M. Vito Miccoli

Numéro de dépôt :
4209388
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2025
This is not a wine This is not wine. Note wine Not wine de Vito Miccoli

Présentation de la marque This is not a wine This is not wine. Note wine Not wine

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par monsieur Vito Miccoli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « This is not a wine This is not wine. Note wine Not wine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Vito Miccoli domicilié(e) 73 Haute - 95170 - Deuil la barre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vito Miccoli domicilié(e) 73 Haute - 95170 - Deuil la barre - France.

La marque This is not a wine This is not wine. Note wine Not wine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque This is not a wine This is not wine. Note wine Not wine arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.


M. Vito Miccoli - 73 Haute - 95170 - Deuil la barre - France


M. Vito Miccoli - 73 Haute - 95170 - Deuil la barre - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Boisson alcoolisees.