Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STE BROCARD & CIE NOVAYA ZARYA
VITKOVSKAIA Antonina, citoyen russe

Numéro de dépôt :
3077265
Date de dépôt :
18/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2011
STE BROCARD & CIE NOVAYA ZARYA de VITKOVSKAIA Antonina

Présentation de la marque STE BROCARD & CIE NOVAYA ZARYA

Déposée le 18 janvier 2001 par VITKOVSKAIA Antonina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STE BROCARD & CIE NOVAYA ZARYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est VITKOVSKAIA Antonina, citoyen russe, domicilié(e) UL. P. Andreeva, 23, 113832 MOSCOU, FEDERATION DE RUSSIE - Russie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils - France.

La marque STE BROCARD & CIE NOVAYA ZARYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STE BROCARD & CIE NOVAYA ZARYA est expirée depuis le 18 janvier 2011.


VITKOVSKAIA Antonina, citoyen russe - UL. P. Andreeva, 23, 113832 MOSCOU, FEDERATION DE RUSSIE - Russie


T.MARK Conseils - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Inscription le 16 août 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°351383 - Publication au BOPI 2002-08-16

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Inscription le 4 mai 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°523341 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-04

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, produits de maquillage ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits de rasage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de démaquillage ; masques de beauté. Produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) . Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches, rasoirs, lames de rasoirs, ciseaux, cisailles, limes à ongles, trousses de manucure, coupe-ongles, tondeuses à gazon à main, ouvre-boîtes et ouvre-huîtres non-électriques, pinces à sucre, coupe-légumes, hache-légumes ; scies (outils) ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) . Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; changeurs de disques (informatique) ; disques magnétiques ; disques compacts audio et vidéo ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; supports de données magnétiques ; imprimantes d'ordinateurs ; circuits imprimés ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision ; lasers non à usage médical ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels ; mémoires pour ordinateurs ; microprocesseurs ; modems ; moniteurs ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; films ; processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes du système d'exploitation enregistrée pour ordinateurs ; souris ; cartes son, cartes vidéo, scanneurs (non à usage médical) ; jumelles, lunettes, étuis à lunettes ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; appareils de projection ; écrans de projection ; diapositives ; magnétoscopes ; appareils photographiques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, hottes d'aération, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations de climatisation, armoires frigorifiques, cuisinières, congélateurs, réfrigérateurs, lampes électriques, installations de sauna, cafetières électriques, capteurs solaires, appareils à bronzer, baignoires ; cabines de douche, ampoules et lampes électriques, filtres pour l'eau potable. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bijouterie ; boucles d'oreilles, breloques, broches, bagues, chaînes, bracelets, colliers, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, épingles de parures, poudriers en métaux précieux, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres, cadrans solaires, vaisselle en métaux précieux ; articles de bijouterie fantaisie. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; mallettes pour documents, portes-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage ; sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; sacs à dos ; sacs de sport. Meubles, glaces (miroirs) , cadres, literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matière plastique ; enseignes en bois ou en matières plastiques, sacs de couchage pour le camping, coussins, cintres et housses à vêtements, matelas, échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; batteries de cuisine, gourdes, gamelles, glacières portatives non-électriques, nécessaires pour pique-nique (vaisselle) , bacs de propreté pour animaux, peignes pour animaux, instruments d'arrosage, gants de ménage, balais, peaux chamoisées pour le nettoyage, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, distributeurs de savon, étendoirs à linge, poubelles, pièges à insectes, presses pour pantalons, ramasse-miettes, blaireaux à barbes, brosses à dents, cure-dents. Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles, toiles cirées (nappes) ; torchons ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; chiffons ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ; mouchoirs (en matières textiles) ; housses de coussins ; couvertures de voyage ; linge de maison ; étoffe pour meubles. Serviettes de table et de toilette en matières textiles ; rideaux en matières plastiques, linge de table en matières textiles ; nappes non en papier ; linge de ménage en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, broches (accessoires d'habillement) ; crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, épinglettes, agrafes pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux et filets pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes, cheveux postiches, colifichets, fermetures à glissière, lacets de chaussure, boutons-pression ; boucles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints. Jeux, jouets ; appareils de gymnastique et de sport, à l'exception des tapis ; décorations pour arbres de Noël ; blocs de construction (jouets) , ailes delta, parapentes, cerf-volants, amorces artificielles pour la pêche, cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, épuisettes pour la pêche, fusils lance-harpons (articles de sport) , hameçons, lignes pour la pêche, leurres pour la chasse et la pêche, articles de tir, cibles, tirs aux pigeons, pigeons d'argile, armes d'escrime, fleurets, masques d'escrime, disques pour le sport, fléchettes, gants de base-ball, protections pour les membres (articles de sport) , bicyclettes fixes d'entraînement, appareils abdominaux, trampolines, tapis de course, rameurs, queues de billard, tables de billard, billes de billard, cannes de golf, balles de golf, boyaux et cordes de raquettes, raquettes de tennis, raquettes de badmington, raquettes de squash, skis, fixations de ski, skis nautiques, haltères, quilles, palmes pour nageurs, patins à glace, patins à roulettes, planches à roulettes, planches à voile, tables de football de salon, tables de tennis de table, filets de tennis, raquettes de tennis de table, balles de tennis de table, toboggans, volants (jeux) , appareils de prestidigitateurs, modèles réduits de véhicules, masques de carnaval, jouets pour animaux domestiques, jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Restauration (alimentation) ; services de bars, cafés et restaurants, cafétérias, cantines, hébergement temporaire, services de camps de vacances (hébergement) , services de réservation d'hôtel ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté, massages ; services d'opticiens ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques, recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs, élaboration de logiciels ; approvisionnement, architecture, décoration intérieure ; enregistrements sur bandes vidéo ; clubs de rencontre, salons de beauté, salons de coiffure, location de costumes, crèches d'enfants, jardinage, services de dessinateurs pour emballage ; imprimerie ; contrôle de qualité.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.