Déposée le 25 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITIVISTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOCONSULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITIVISTA domicilié(e) - 33693 - MERIGNAC Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 880 131 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITIVISTA, CS 60027 domicilié(e) - 33693 - MERIGNAC Cédex - France.
La marque VOCONSULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818167.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VITIVISTA, CS 60027 - 33693 - MERIGNAC Cédex - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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