Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ORVISTA
SAS VITIVISTA
Numéro de dépôt :
3310729
Date de dépôt :
30/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ORVISTA
Déposée le 30 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITIVISTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORVISTA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITIVISTA domicilié(e) BATIMENT E, 1er étage Parc Cadéra Sud, Avenue Ariane,33700 MERIGNAC - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 880 131 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITIVISTA domicilié(e) BATIMENT E, 1er étage Parc Cadéra sud, Avenue Ariane,33700 MERIGNAC - 33700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS VITIVISTA - BATIMENT E, 1er étage Parc Cadéra Sud, Avenue Ariane,33700 MERIGNAC - 33700 - France - SIREN 320880131
VITIVISTA - BATIMENT E, 1er étage Parc Cadéra sud, Avenue Ariane,33700 MERIGNAC - 33700 - France
Inscription le 2 juin 2005 - Rejet total n°413037 - Publication au BOPI 2005-06-02
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
– amendements organiques. – engrais organiques, engrais organo-mineraux destinés à la viticulture, l'arboriculture, l'horticulture et le maraîchage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
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