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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITIVIN EMBOUTEILLAGE
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ALLIANCE EMBOUTEILLAGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALLIANCE EMBOUTEILLAGE
VITIVIN EMBOUTEILLAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4312878
Date de dépôt :
08/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2026
ALLIANCE EMBOUTEILLAGE de VITIVIN EMBOUTEILLAGE

Présentation de la marque ALLIANCE EMBOUTEILLAGE

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITIVIN EMBOUTEILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIANCE EMBOUTEILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITIVIN EMBOUTEILLAGE domicilié(e) 57 avenue des Bruyères - 34400 - SAINT CHRISTOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 027 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITIVIN EMBOUTEILLAGE, M. Nicolas Baniol domicilié(e) 57 avenue des Bruyères - 34400 - SAINT CHRISTOL - France.

La marque ALLIANCE EMBOUTEILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE EMBOUTEILLAGE arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

VITIVIN EMBOUTEILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : ACTION EMBOUTEILLAGE , VITIVIN EMBOUTEILLAGE , ALLIANCE EMBOUTEILLAGE , MISSION EMBOUTEILLAGE


VITIVIN EMBOUTEILLAGE, Société par actions simplifiée - 57 avenue des Bruyères - 34400 - SAINT CHRISTOL - France - SIREN 508027471


VITIVIN EMBOUTEILLAGE, M. Nicolas Baniol - 57 avenue des Bruyères - 34400 - SAINT CHRISTOL - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Bouteilles ; verres (récipients) ; bouchons de verre ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Emballage et entreposage de marchandises ; emballage de produits ; conditionnement de produits.