Déposée le 30 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) VITISPHERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Vins en vrac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITISPHERE domicilié(e) 1500 Avenue de la Pompignane - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 345 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque Vins en vrac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VITISPHERE, SA - 1500 Avenue de la Pompignane - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 431345362
NextMarq - 13 rue du Puits neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Inscription le 9 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738069 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; services rendus par une agence de publicité ; services de vente au détail et par correspondance de vins et de boissons alcoolisées, notamment via un réseau informatique mondial ; organisation d'expositions, présentations, foires commerciales et d'évènements à buts commerciaux et publicitaire ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; communication présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente aux enchères ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et services pour d'autres entreprises) ; service de bourse en matière de vins à savoir, intermédiation commerciale dans le domaine vinicole ; services de mise en relation d'acheteurs et de vendeurs, notamment au moyen d'annonces et publications sur un réseau informatique mondial ; entremise et conclusion d'affaires commerciales pour des tiers (intermédiation commerciale) ; entremise de contrats pour l'acquisition, la vente et la location de marchandises, distribution de marchandises à but publicitaire (intermédiation commerciale) ;
Hébergement et exploitation de sites Internet et de banques de données ; élaboration (conception) de sites Internet et de banques de données ; services de programmation d'ordinateurs ; conception de logiciels ; création, constitution, mise à jour et reconstitution de bases de données ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatique et télématiques, pour équipements multimédias ; programmation de matériels multimédias ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; location d'espace sur serveurs informatiques.
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