Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI VIGNE BONSAI
SARL VITIS VINIFERA (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
98750864
Date de dépôt :
17/09/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2008

Présentation de la marque MINI VIGNE BONSAI

Déposée le 17 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITIS VINIFERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI VIGNE BONSAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITIS VINIFERA domicilié(e) RUE PRINCIPALE, BP 7, LAMARQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 663 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VITIS VINIFERA - France.

La marque MINI VIGNE BONSAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI VIGNE BONSAI est expirée depuis le 17 septembre 2008.

VITIS VINIFERA a également déposé les autres marques suivantes : OZ


SARL VITIS VINIFERA (société à responsabilité limitée) - RUE PRINCIPALE, BP 7, LAMARQUE - France - SIREN 377663190


SARL VITIS VINIFERA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences).