Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VITIPLANTS ALSACE
Numéro de dépôt :
924629
Date de dépôt :
20/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VITIPLANTS ALSACE
Déposée le 20 mai 1975 par Vitiplants-Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VITIPLANTS ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VITIPLANTS ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VITIPLANTS ALSACE est expirée depuis le 20 mai 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462