Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMPELOS Qualité Environnement
VITICONSULT GIE

Numéro de dépôt :
3011301
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2010
AMPELOS Qualité Environnement de VITICONSULT

Présentation de la marque AMPELOS Qualité Environnement

Déposée le 25 février 2000 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VITICONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMPELOS Qualité Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VITICONSULT domicilié(e) 66 B Avenue de la Synagogue, 84000 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 351 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITICONSULT GIE de Consultants Viticoles - France.

La marque AMPELOS Qualité Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMPELOS Qualité Environnement est expirée depuis le 25 février 2010.


VITICONSULT GIE - 66 B Avenue de la Synagogue, 84000 AVIGNON - France - SIREN 422351577


VITICONSULT GIE de Consultants Viticoles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

- Produits de l'imprimerie, publications, brochures, livres, étiquettes non en tissu, matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) - Boissons alcooliques (à l'exception des bières), livres, spiritueux. - Formation et éducation en matière d'agriculture, d'industrie agroalimentaire, en particulier de viticulture, de production et d'élevage, de vins et spiritueux. - Services de recherches scientifiques et industrielles destinés à l'agriculture, à l'industrie agroalimentaire, en particulier à la viticulture, à la production et à l'élevage de vins et spiritueux. Services d'agriculture à savoir culture et contrôle de l'état sanitaire des végétaux et en particulier la vigne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.