Déposée le 3 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) vitelec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VITELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) vitelec domicilié(e) 26 bis rue kleber - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 097 261 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, vitelec domicilié(e) 26 bis rue kleber - 93100 - MONTREUIL - France.
La marque VITELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VITELEC arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.
vitelec a également déposé les autres marques suivantes : VITELEC
vitelec, sas - 26 bis rue kleber - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 562097261
vitelec - 26 bis rue kleber - 93100 - MONTREUIL - France
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2005 n°2288851 - Publication au BOPI 2005-05-23
Renouvellement sans limitation n°2051067 - Publication au BOPI 1995-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2015 n°2593802 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques, et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. - appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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