Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACE
VITEC

Numéro de dépôt :
4568840
Date de dépôt :
18/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2029
ACE de VITEC

Présentation de la marque ACE

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2019 par VITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est VITEC domicilié(e) 66 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE arrivera à expiration en date du 18 juillet 2029.

VITEC a également déposé les autres marques suivantes : IMAGER , ePEG , VMXXXX , HexaStream , VP3 , Greenpeg , MULTICAST-TO-THE-EDGE , Stream@Once , VPG-XXXX , BeamTV


VITEC - 66 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


@MARK, Monsieur Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Inscription le 5 mai 2020 - Renonciation partielle n°786493 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Appareils de transcodage de la vidéo numérique. Appareils de traitement et de codage de vidéo numérique.