Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VITA
VITASOY INTERNATIONAL HOLDING LIMITED (société organisée sous les lois de Hong Kong)

Numéro de dépôt :
99797948
Date de dépôt :
17/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque VITA

Déposée le 17 juin 1999 par VITASOY INTERNATIONAL HOLDING LIMITED (société organisée sous les lois de Hong Kong auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VITA »

Le déposant est VITASOY INTERNATIONAL HOLDING LIMITED (société organisée sous les lois de Hong Kong), domicilié(e) 1 Kin Wong Street, Tuen Mun, New Territories, HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


VITASOY INTERNATIONAL HOLDING LIMITED (société organisée sous les lois de Hong Kong) - 1 Kin Wong Street, Tuen Mun, New Territories, HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet partiel n°399731 - Publication au BOPI 2004-09-21

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-47

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2000-10

Inscription le 24 septembre 1999 - Retrait partiel n°286620 - Publication au BOPI 1999-09-24

Inscription le 23 janvier 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°314517 - Publication au BOPI 2001-01-23

Inscription le 5 mai 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°299565 - Publication au BOPI 2000-05-05

Inscription le 5 juin 2000 - Rejet total n°301460 - Publication au BOPI 2000-06-05

Inscription le 7 février 2000 - Retrait partiel n°295255 - Publication au BOPI 2000-02-07

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Lait, boissons lactées, tofu, lait de soja sous forme liquide et sous forme solide, produits alimentaires à base de soja, desserts, compotes ; viande et extrait de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, pickles. Boissons à base de thé. Boissons non alcooliques gazeuses et non gazeuses, sirops, poudres, extraits et concentrés pour faire des boissons non alcooliques gazeuses et non gazeuses, jus à base de fruits et de légumes, boissons non alcooliques, boissons et extraits de boissons pour faire des boissons à base de soja.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.