Marque expirée - Marque en non vigueur

ACEROLA BIOLOGICA DO BRAZIL NATURAL
VITANUTRINAT Société anonyme

Numéro de dépôt :
3447716
Date de dépôt :
28/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2016
ACEROLA BIOLOGICA DO BRAZIL NATURAL de VITANUTRINAT

Présentation de la marque ACEROLA BIOLOGICA DO BRAZIL NATURAL

Déposée le 28 août 2006 par la Société Anonyme (SA) VITANUTRINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACEROLA BIOLOGICA DO BRAZIL NATURAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITANUTRINAT domicilié(e) 8 Rue Maréchal de Lattre de Tassigny,59800 LILLE - 59800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITANUTRINAT domicilié(e) 8 Rue Maréchal de Lattre de Tassigny,59800 LILLE - 59800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACEROLA BIOLOGICA DO BRAZIL NATURAL est expirée depuis le 28 août 2016.

VITANUTRINAT a également déposé les autres marques suivantes : CAPITAL OSSEUX NATURAL , VITANUTRINAT LABORATOIRES


VITANUTRINAT Société anonyme - 8 Rue Maréchal de Lattre de Tassigny,59800 LILLE - 59800 - France


VITANUTRINAT - 8 Rue Maréchal de Lattre de Tassigny,59800 LILLE - 59800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues de l'agriculture biologique. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.