Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vitamont Fabricant Français 100% BIO
VITAMONT

Numéro de dépôt :
4579114
Date de dépôt :
04/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2029
Vitamont Fabricant Français 100% BIO de VITAMONT

Présentation de la marque Vitamont Fabricant Français 100% BIO

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2019 par VITAMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vitamont Fabricant Français 100% BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est VITAMONT domicilié(e) ZA FON DE POMMIER - 47150 - MONFLANQUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, Monsieur FLORENT LARGEAUD domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.

La marque Vitamont Fabricant Français 100% BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vitamont Fabricant Français 100% BIO arrivera à expiration en date du 4 septembre 2029.

VITAMONT a également déposé les autres marques suivantes : DIELICE , MATIN BIO , BIO DIELICE , TERRE BIO , VITA 12 , VITALIA , BIOVIFRAIS , TOP DELICE , VITALIA , VITAMONT


VITAMONT - ZA FON DE POMMIER - 47150 - MONFLANQUIN - France


GROUPE LEA NATURE, Monsieur FLORENT LARGEAUD - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé; Tous les produits précités sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; Tous les produits précités sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; Tous les produits précités sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; Tous les produits précités sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).