Marque renouvelée - Marque en vigueur

VITAMONT
VITAMONT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94531025
Date de dépôt :
26/07/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2024

Présentation de la marque VITAMONT

Déposée le 26 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) VITAMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITAMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITAMONT domicilié(e) Z. I. Du Lidon - 47150 - MONFLANQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 678 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque VITAMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITAMONT arrivera à expiration en date du 26 juillet 2024.

VITAMONT a également déposé les autres marques suivantes : DIELICE , MATIN BIO , BIO DIELICE , TERRE BIO , VITA 12 , VITALIA , Vitamont Fabricant Français 100% BIO , BIOVIFRAIS , TOP DELICE , VITALIA


VITAMONT, Société anonyme - Z. I. Du Lidon - 47150 - MONFLANQUIN - France - SIREN 328678057


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-37

Renouvellement avec limitation le 3 juin 2004 n°2266160 - Publication au BOPI 2004-06-03

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 15 mai 2001 - Renonciation partielle n°323758 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 13 août 2001 - Renonciation partielle n°328335 - Publication au BOPI 2001-08-13

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2014 n°2563966 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-25

Produits pharmaceutiques et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.