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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VITAMONT
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BIOVIFRAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOVIFRAIS
VITAMONT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3134049
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
BIOVIFRAIS de VITAMONT

Présentation de la marque BIOVIFRAIS

Déposée le 28 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) VITAMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOVIFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITAMONT domicilié(e) ZI du Lidon - 47150 - MONFLANQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 678 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque BIOVIFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOVIFRAIS est expirée depuis le 28 novembre 2021.

VITAMONT a également déposé les autres marques suivantes : DIELICE , MATIN BIO , BIO DIELICE , TERRE BIO , VITA 12 , VITALIA , Vitamont Fabricant Français 100% BIO , TOP DELICE , VITALIA , VITAMONT


VITAMONT, Société Anonyme - ZI du Lidon - 47150 - MONFLANQUIN - France - SIREN 328678057


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 23 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476001 - Publication au BOPI 2008-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 5 août 2011 n°2477461 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-05

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits et légumes transformés ; gelées ; confitures ; compotes ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Fruits et légumes frais ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons et extraits de fruits ; jus et nectar de fruits et jus végétaux (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; cocktails sans alcool ; limonades et sodas ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.