Déposée le 14 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) VITAMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIO DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITAMONT domicilié(e) ZI du Lidon - 47150 - MONFLANQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 678 057 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme Maucarre Fabienne domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET cedex - France.
La marque BIO DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VITAMONT, Société Anonyme - ZI du Lidon - 47150 - MONFLANQUIN - France - SIREN 328678057
Novagraaf France, Mme Maucarre Fabienne - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET cedex - France
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273436 - Publication au BOPI 2004-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2014 n°2569076 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-07
Aliments pour bébé issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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